METZ : l'été est chaud sur les tréteaux

Si l'été n'est pas beau, il est chaud pour les commerçants et les agents de la direction régionale de la "Répression des fraudes". Une opération coup de poing a été faite au centre ville de Metz. nous avons assisté à cette descente… et les résultats furent productifs !

Le marché couvert de Metz, un vendeur de kébabs, un vendeur de matelas et de fruits et légumes se sont fait épingler par la Direccte, comprenez "direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine", plus souvent appelée laconiquement : "Répression des fraude".

Huit-heures trente. Dix-sept agents de la Répression des fraudes sont regroupés non loin de la cathédrale en nous attendant avant de se lancer dans des contrôles que ce service médiatise régulièrement. Une fois sûrs que caméras, appareils photos, carnets et stylos sont opérationnels, nous voilà parti avec eux à la traque des fraudes, tromperies et dissimulations que peuvent réserver aux clients les commerçants locaux. Globalement, Dominique Bremmer directeur départemental de la Protection des populations, nous assure pourtant que dans la majorité des cas, les commerçants sont respectueux des lois mais qu'il faut maintenir la pression afin que ces derniers conservent ces bonnes dispositions. Un premier petit groupe de trois personnes se lancent à la chasse des balances d'une grande boucherie œuvrant au sein du marché couvert. Ici, peu de chose à dire. Les balances sont exactes, sauf deux qui ont un petit défaut, mais la chose n'est pas bien grave et le commerçant assure qu'elles vont immédiatement faire l'objet de réglage auprès d'un organisme agréé. Pour le reste, tout est nickel.

Nous quittons le marché couvert pour nous rendre avec une autre équipe rue du Palais où un camion frigorifique décharge des produits frais et surgelés devant la devanture d'une chaine de kébabs. L'œil exercé des agents subodorent tout de suite un problème. Lequel ? Comment ?... Ils tiennent à garder leurs petits secrets et savoir-faire. En tout état de cause, la cible est bonne. En montant dans le camion, l'agent nous avoue qu'il fait aussi bon dedans que dehors ! Dès lors on comprend que même si l'été n'est pas chaud à Metz, on est loin des – 18° qui devraient normalement s'afficher à l'intérieur. <<Ici, je pense que l'on va avoir du boulot !>>, lance un agent à l'un de ses collègues. Il plonge une sonde thermique dans les produits et, en effet, les températures de transport sont loin d'afficher les bonnes températures réglementaires. D'ailleurs, le groupe froid au dessus de la cabine du chauffeur n'est même pas en mis en route. Ce premier constat déclenche toute une procédure. On élargit le contrôle au sein du magasin. Les papiers du véhicule et son attestation de conformité sont examinés. Visiblement, ici, la chaîne du froid n'est pas respectée. Le camion est rempli à moitié de cartons de produits frais et surgelés qui ne sont pas transportés dans de bonnes conditions. Le déchargement est interrompu et l'on annonce au chauffeur accroché à son téléphone et en ligne avec son patron que les entrepôts d'où il vient vont faire l'objet d'un contrôle immédiat. C'est la cascade. L'effet dominos. Et ce n'est pas fini. En effet un agent découvre des produits alimentaires sous cellophane où l'on trouve marqué en français : "à conserver à température ambiante". Cela fait bondir l'agent : <<C'est quoi la température ambiante ? + 40°… - 40° ? On ne sait pas. Cela ne correspond pas à la législation française. C'est un produit allemand. Nous allons avertir nos collègues allemands et ils verront ce qu'ils doivent faire>>. Ce contrôle du froid commence vraiment à sentir le roussi. Surtout pour les contrevenants, puisque Dominique Bremmer nous apprend qu'une amende de 1 500 euros par carton est pris dans le camion est encouru mais qu'ici, on va sans doute transiger et sanctionner à hauteur de 5 000 euros. En tout état de cause, c'est le juge qui en décidera. Globalement, on apprend aussi que sur l'ensemble des infractions constatées par les agents dans leur démarche de protection des populations, pas moins de 10 % relèvent d'infractions graves. Et c'est surtout en été, dans les friteries, qu'il faut se méfier. Voire, à franchement éviter.

Mais la quête aux infractions continue ailleurs. On rejoint alors une autre équipe qui s'intéresse à un vendeur de matelas installé en plein-air non loin de la cathédrale. Là, ce commerçant ambulant, à l'aide d'affiches alléchantes, assure aux chalands que son matelas garantit la disparition du mal de dos, que les acariens se sont donnés le mot pour ne plus habiter les lieux et que la conception de ce matelas de rêve que le monde attend a été réalisé par l'expérience et la science d'un "litologue" (sic). A savoir ce qu'est véritablement un "litologue"… les agents restent dubitatifs. La chose les interpelle et, du coup, ils découvrent aussi que ce commerçant propose des facilités de paiement pour l'achat de ces matelas. Et là, on ne rit plus car si ce commerçant propose un crédit, c'est une autre affaire. Si crédit il y a, il doit être encadré, le client doit disposer d'un droit de rétractation, le vendeur doit assurer des garanties mais a aussi l'obligation de s'occuper de la solvabilité des clients… Bon, en fait, le commerçant avoue, qu'au final, les gens peuvent faire trois chèques qui seront encaissés de façon échelonnées. De grands mots pour vendre et faire "sérieux". Du baratin bien enveloppé. De l'emphase commerciale. Tout cela prête un peu à sourire. Par contre, si les affiches sont prolixes en mots semi-savants, pas ou peu d'indications concrètes sur le produit. Est-ce là des matelas à ressorts ? En mousse ? Si oui, de quelle densité ? Le tissu est-il de la soie, du coton ? Pas un mot. Et puis, petit détail aussi, aucun matelas ne dispose d'un prix de vente affiché ! Les agents ne sont pas méchants, mais le vendeur ne peut pas non plus présenter les factures d'achat de ces matelas. Patiente, l'administration attend les justificatifs et après quelque remontrance le laissera si tout revient dans l'ordre. Mais attention s'il ne peut présenter les papiers et factures qui lui sont cette fois demandés, les choses pourraient se gâter.

Nous partons rejoindre une autre équipe d'agent de l'administration qui, nous dit-on, sont sur un cas plus grave et digne du tribunal correctionnel. En effet, un vendeur de fruits et légumes est ici susceptible d'être accusé de "tromperie sur l'origine des produits" ainsi que "pratique commerciale trompeuse". L'affaire est plus grave car c'est alors un délit. Pour son malheur (ou par malignité, le juge tranchera), ce commerçant affiche au fond de son stand une belle affiche montrant la verte campagne et quelques jolis fruits et légumes en photo sur laquelle ont peut lire : "Ferme du X…, Des producteurs BIO se regroupent". Et là, boum, les agents demandent la justification de ces insertions. Le vendeur est bien obligé d'avouer que les fruits, comme les légumes, ont été acheté le matin à un grossiste qui n'a rien à voir avec la jolie ferme indiquée et, en plus, il n'y a aucune certitude que ces produits soient "bio". Ici, l'affaire ira plus loin et un juge devra trancher face à ces pratiques. En tout cas, l'amende sera salée. Pendant ce temps, à coté de Dominique Bremmer, nous entendons qu'il reçoit un coup de fil de son bureau. Ses services viennent d'apprendre que l'on vient de trouver de la limaille de fer dans de la poudre de lait… Cela n'arrête jamais ? Et pourtant la journée ne fait que commencer. Il est neuf heures trente. Nous partons alors de ces lieux de contrôles, un peu inquiet mais finalement grandement soulagés que l'administration fasse sont travail pour la protection des populations. Pour autant, ne le cachons pas, chacun se doit de garder l'œil ouvert.  

Cette année, la mobilisation des services se fait sur le contrôle des offres touristiques sur Internet, la protection du consommateur dans l'offre de transport touristique et le contrôle des activités de loisirs et sportifs. L'année dernière, en Lorraine, 1 114 contrôles se sont déroulés et dans 26 % des cas, à donné lieu à un procès verbal. Le taux de poursuites pénales s'est élevé à 2,9 % alors qu'il n'était que de 1,31 % en 2010. Dans la Meuse, on se rappelle une toxi-infection alimentaire collective ayant touché trois personnes qui avaient consommées un poisson avarié. On notait aussi dans les Vosges, et dans le domaine du vin, une appellation d'origine indûment attribuée à un simple vin. On notait encore, en 2011 et toujours dans les Vosges, deux fermetures administratives pour non respect des "règles fondamentale d'hygiène" et une instruction d'une plainte concernant une publicité diffusée sur un site de réservation présentant un établissement (toujours et encore dans les Vosges) comme un hôtel de tourisme 3 étoiles alors que cette présentation était mensongère et frauduleuse.

Jean-Pierre COUR